Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STRATEGIE ENVIRONNEMENT
Michel DENGLOS

Numéro de dépôt :
3798286
Date de dépôt :
17/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/01/2021
STRATEGIE ENVIRONNEMENT de Michel DENGLOS

Présentation de la marque STRATEGIE ENVIRONNEMENT

Déposée le 17 janvier 2011 par la société Michel DENGLOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STRATEGIE ENVIRONNEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-06 du 11 février 2011.

Le déposant est la société Michel DENGLOS domicilié(e) 5 Impasse des Platanes, Les Taillades - 84300 - CAVAILLON - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 824 933 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel DENGLOS domicilié(e) 5 Impasse des Platanes, Les Taillades - 84300 - CAVAILLON - France.

La marque STRATEGIE ENVIRONNEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3798286.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STRATEGIE ENVIRONNEMENT est expirée depuis le 17 janvier 2021.

Michel DENGLOS a également déposé les autres marques suivantes : JURIS ENVIRONNEMENT , EUBAGE , AGORA DE VALLONCOURT , ETUDE ENVIRONNEMENT – Ingénieurs Conseils , ACOUSTIQUE ENVIRONNEMENT


Michel DENGLOS - 5 Impasse des Platanes, Les Taillades - 84300 - CAVAILLON - France - SIREN 351824933


Michel DENGLOS - 5 Impasse des Platanes, Les Taillades - 84300 - CAVAILLON - France


Publication - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Enregistrement avec modification - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; conseils en organisation des affaires dans le domaine de l'environnement, du développement durable, de l'industrie et de l'urbanisme, de la sécurité, de l'hygiène et de la santé.

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision et aide à la décision en matière de construction et d'urbanisme ; gestion des espaces naturels, à savoir aménagement du territoire ; assistance du maître d'ouvrage dès la phase d'élaboration du projet d'aménagement du territoire.

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Informations en matière de traitement de matériaux ; purification de l'air ; décontamination de matériaux dangereux ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; informations en matière d'environnement, de développement durable, de pollution, de nuisances et de risques naturels et technologiques ; conseils et recommandations sur les aménagements antibruit.

Organisation et réalisation de manifestations, séminaires ; services d'orientation professionnelle ; institutions d'enseignements ; cours donnés dans le cadre de séminaires ; services d'enseignements à distance ; stages et formations en environnement, en développement durable, en gestion des risques naturels et techniques, en acoustique et à l'ensemble des techniques informatiques et téléinformatiques visant à la compréhension et en l'analyse de la réglementation en matière d'environnement ; services d'éditions de supports de cours (manuels, digital video disques audio et ou vidéo) ; édition de livres, de revues.

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; gestion des espaces naturels, à savoir travaux d'ingénierie ; études de projets techniques sur le milieu vivant (faune et flore) et sur le milieu physique (sol, sous-sol, air) ; élaboration de projets d'assainissements et de programmes de restauration de cours d'eau, à savoir travaux d'ingénierie ; études relatives aux déchets, à savoir travaux d'ingénierie ; mesures de poussières ; analyses de sources sonores et évaluation de leurs impacts sur l'environnement ; dématérialisation et mise à disposition électronique de documents, études et bases de données en ligne, de fichiers sonores, de signaux numériques, analyse en ligne de sons, à savoir conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique et mise à disposition de logiciels.

Services juridiques ; recherches judiciaires ; conciliation et médiation ; activité précontentieuse dans le domaine de l'environnement (services juridiques) ; intervention après nomination auprès des juridictions administratives et judiciaires, à savoir expertises et médiations ; conseil, expertise et assistance juridique dans le domaine de l'environnement, du développement durable, de l'écocitoyenneté, de la responsabilité sociale et environnementale, de l'acoustique et de l'analyse des signaux, vibrations et acoustique ; conseils en procédures administratives.